Conditions Générales de Vente

Bienvenue sur meteo85.com

MÉTÉO 85 PRO est une entreprise experte dans l’étude et la prévision des phénomènes et conditions météorologiques. Son objectif est de fournir des services météorologiques locaux et de qualité pour les entreprises météo-sensibles (ou météo-dépendantes) en Vendée, Loire-Atlantique et Deux-Sèvres. Les Conditions Générales de Vente qui suivent s’appliquent à tous les produits et services du Site Internet  meteo85.com (le « Site Internet »).

Le Client accepte l’intégralité des conditions générales de vente suivantes qui s’appliquent à l’ensemble des produits et services de MÉTÉO 85 PRO.

1. Objet

Conformément aux produits et services présentés sur le Site Internet , l’entreprise MÉTÉO 85 PRO s’engage à tout mettre en œuvre pour répondre aux demandes des clients répondant aux Conditions Générales de Ventes rédigées ci-dessous.

Conformément à l’article L111-1 du code de la consommation, la description des produits présents sur le Site Internet répondant à la commande constitue la totalité de l’objet de la commande entre le Client et MÉTÉO 85 PRO.

Si une modification des services a lieu au cours du temps, MÉTÉO 85 PRO prend l’engagement d’avertir le Client au préalable 10 (dix) jours avant. En cas de contestation du Client, ce dernier peut exiger par courriel ou par lettre manuscrite l’arrêt de son abonnement et un remboursement du temps restant de son engagement sera effectif. Par ailleurs, si une hausse ou une baisse des prix de l’abonnement a lieu pendant la période de l’abonnement du Client, aucun prélèvement ou remboursement ne sera effectif avant la fin dudit abonnement. Seul le renouvellement de l’abonnement sera appliqué au nouveau tarif.

2. Prix

Les prix sont exprimés dans la devise euros (€) et nets comme stipulés dans la description des produits. La TVA n’est pas appliquée pour l’instant. D’éventuels frais de livraison peuvent s’ajouter lors de la validation de la commande avant son paiement si un envoi physique est demandé.

3. Rabais et ristournes

Des rabais ou ristournes peuvent être appliqués avant la validation de la commande uniquement et sous forme de code promotionnel. Ces codes sont à usage unique du Client suivant le programme de fidélité et peuvent s’appliquer sur des produits individuels, sur des groupements de produits ou sur un seuil de dépenses. L’accumulation de codes n’est pas autorisée.

4. Modalités de paiement

Le Client peut disposer de plusieurs moyens de paiement en fonction de la commande.

Pour les abonnements sur le Site Internet  :

→ Paiement sécurisé par carte bancaire (le Client doit indiquer son numéro de carte, la date d’expiration et le cryptogramme au verso de sa carte a minima) via Stripe

→ Paiement par mandat de prélèvement SEPA (à venir prochainement)

Pour les services (hors abonnement internet) :

→ Paiement sécurisé par carte bancaire (le Client doit indiquer son numéro de carte, la date d’expiration et le cryptogramme au verso de sa carte a minima) via Stripe

→ Paiement par virement SEPA

Les modalités de paiement et le prix sont précisés dans chaque description de produit.

La paiement s’effectue par avance après la passage de la commande. Dans le cas d’un abonnement, c’est au début de chaque mois ou année selon l’offre sélectionnée par prélèvement automatique jusqu’à la résiliation de l’abonnement. Chaque transaction est facturée et envoyée par courriel (e-mail) au Client. Tout dysfonctionnement du système de paiement devra être notifié à MÉTÉO 85 PRO qui n’est toutefois pas responsable du service de commerce électronique.

5. Modalités de réalisation

5.1 Validation de la commande

La commande est validée une fois que le paiement a été reçu par MÉTÉO 85 PRO. L’acceptation des conditions générales de vente ici présentes est impérative avant chaque validation de commande. Un courriel est alors envoyé avec la facture et le contenu de la commande au Client une fois que la commande est validée.

MÉTÉO 85 PRO se réserve le droit d’annuler ou de bloquer toute commande en cas de litige, de fraude ou tentative de fraude sans indemnisation a posteriori.

5.2 Déroulement de la prestation

Les modalités sont indiquées pour chaque prestation (hors abonnement) sur le Site Internet dans la description du produit. La date du début de la prestation, la période de la prestation le cas échéant et le lieu doivent être indiqués dans le formulaire de commande. La prestation de services est réalisée à compter de la validation de la commande uniquement et dans les 24h ouvrées. MÉTÉO 85 PRO annule la commande et rembourse la commande si les dates de prestation demandées sont passées avant le paiement.

Le service d’abonnement est accessible pour le Client à compter de la validation de la commande pour la durée définie par la description de l’offre (un mois ou un an). Le Client devra être connecté avec ses identifiants pour bénéficier de l’accès en tant qu’abonné sur le Site Internet.

Lors d’une demande de conseils météorologiques personnalisés à un prévisionniste, le Client doit au préalable se connecter sur son compte client et formuler une demande via le formulaire de contact. Le moment voulu (date, horaire) de l’exécution de la demande doit être formulée par le Client. La demande de contact doit être formulée au minimum 12h ouvrés avant le courriel du prévisionniste (contact possible du lundi au vendredi de 8h à 18h hors jours fériés ou congés).

La prestation ou l’abonnement prend fin entre le Client et MÉTÉO 85 PRO lorsque l’ensemble des engagements a été respecté par chaque partie suivant les conditions générales de ventes présentes pour les périodes, dates, échéances et localisations convenues lors de la commande.

Attention, à terme échu, chaque abonnement est renouvelé automatiquement pour la même durée qu’auparavant.

6. Fin d’abonnement, remboursement et droit de rétractation

L’abonnement prendra fin à la demande du Client par courriel (email), par courrier, sur l’espace client sur le Site Internet ou si le droit de rétractation prévu par l’article L. 121-21 du code de la consommation est consommé.

Si la prestation n’est pas un abonnement, la commande une fois validée n’est pas résiliable sauf dans les quatorze jour suivant la commande d’après le droit de rétractation prévu par l’article L. 121-21 du code de la consommation.

En conformité avec l’article L. 121-21 du code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze jours francs pour demander le remboursement de sa commande. Ce délai est décompté du moment de la validation de la commande pour un abonnement ou de la validation d’une prestation pour une prestation de services.

Pour toute demande de rétractation, le Client doit adresser un courriel ou un courrier en utilisant le formulaire de contact du Site Internet avant la fin du délai de quatorze jours francs. Un courriel est alors envoyé au Client pour lui confirmer la rétractation. Le remboursement du Client est alors effectué dans un délai inférieur ou égal à quatorze jours suivant la réception de la demande de rétractation par MÉTÉO 85 PRO.

A noter que les abonnements peuvent prendre effet dès validation de la commande. A noter aussi que les prestations de service ne bénéficient pas du droit de rétractation si la prestation a débuté avant la demande de rétractation du Client.

7. Droits d’auteur et propriété

Tous les éléments du Site Internet qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente sont protégés par le Droit d’auteur et/ou la propriété intellectuelle pour le monde entier. La seule autorisation dont le Client bénéficie est d’utiliser ces informations pour un usage privé conformément au code de la Propriété Intellectuelle.

Il est interdit de copier, modifier, reproduire, diffuser, vendre, publier, traduire, exploiter ou revendre d’une autre manière ou à l’identique et ce dans toutes les formes que ce soit partiellement ou intégralement les informations, technologies ou formats présents sur le Site Internet a autrui.

L’utilisateur qui dispose d’un Site Internet à titre personnel ou professionnel et désire placer sur son Site Internet, un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du Site Internet doit obligatoirement en demander l’autorisation aux propriétaires du Site Internet.

De ce fait, toute infraction à ces règles est passible de poursuites et de peines pénales et civiles prévues par la loi en vigueur.

8. Vie privée et confidentalité

La vie privée des utilisateurs est respectée par MÉTÉO 85 PRO conformément aux textes de loi. Toutes les informations du Client du premier au dernier contact avec MÉTÉO 85 PRO sont et demeurent confidentielles. Les informations personnelles du Client ne sont en aucun cas utilisées à d’autres fins que des transactions ou pour des fins de prospection de produits et services du Site Internet ou de sociétés partenaires de MÉTÉO 85 PRO.

En accord avec la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Le Client peut exercer ce droit en écrivant au service Client par courriel, sur le formulaire de contact en ligne ou par voie postale.

Sauf opposition du Client, ce dernier reconnaît avoir été informé que ses coordonnées pourront être conservées par MÉTÉO 85 PRO et utilisées le cas échéant à des fins de prospection pour de nouveaux ou d’autres produits ou services proposés par MÉTÉO 85 PRO. Le Client accepte sauf avis contraire que MÉTÉO 85 PRO puisse faire figurer en référence un ou plusieurs travaux accomplis dans le cadre de la commande ou de l’abonnement.

MÉTÉO 85 PRO se réserve le droit d’informer par courriel (email) le Client de l’évolution de ses propres services ou offres commerciales, ce que le Client peut refuser en écrivant au service clients par courriel, sur le formulaire de contact en ligne ou par voie postale.

9. Responsabilités de MÉTÉO 85 PRO

MÉTÉO 85 PRO s’engage à fournir les meilleurs efforts pour élaborer conformément à l’état de l’art, ses informations et services météorologiques. La météorologie utilise aujourd’hui les ressources les plus modernes et technologiques, néanmoins elle ne suffit pas à prévoir de manière certaine l’évolution de l’atmosphère et à mesurer son état en tout point du globe. Les prévisions météorologiques traduisent l’évolution la plus probable des conditions atmosphériques sans qu’aucune certitude ne puisse être garantie.

Le Client déclare accepter ces limites de la météorologie, et en particulier reconnaître :

  • que MÉTÉO 85 PRO n’a qu’une obligation de moyens et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable si la situation météorologique constatée diffère des prévisions effectuées à partir de l’évolution la plus probable.

  • qu’il est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations. En conséquence, le prestataire ne pourra être tenu, du fait d’une obligation expresse ou tacite, comme civilement responsable envers le Client de quelconques dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation des informations.

  • qu’il a connaissance de la nature de la météorologie en particulier de ses performances techniques et des incertitudes liées à ce domaine.

  • que la communication par le Client des éléments d’information est faite sous sa propre responsabilité.

  • qu’il est précisé que l’achat de toute information météorologique emporte acceptation sans réserve des dites informations.

MÉTÉO 85 PRO ne sera pas tenu responsable du retard ou de l’inexécution de la prestation en cas de dysfonctionnement des moyens de télécommunication.

Par ailleurs, MÉTÉO 85 PRO ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute perte ou tout dommage de quelque nature qu’il soit, résultant de l’interprétation et/ou de l’utilisation des prestations de services météorologiques.

10. Responsabilités du Client

Le Client certifie être âgé d’au moins 18 ans. Il s’engage à ne jamais diffuser ses identifiants à des tiers.

Le Client s’engage à fournir à MÉTÉO 85 PRO des informations claires, précises et réelles lors de son inscription sur le Site Internet en les tenant à jour. Le Client reconnaît qu’en cas d’inexactitude, d’incomplétude ou de péremption des informations recueillies lors de son inscription, MÉTÉO 85 PRO pourra suspendre son accès au Site Internet sans délais, sans notification ni remboursement.

Le Client est seul responsable de l’utilisation de ses identifiants. Aucune information destinée au Client ne doit être révélée à des tiers. Le Client se doit de veiller à minima à la sécurité interne de son système informatique (anti-virus, anti-malware, dernière mise à jour de sécurité effectuée,…), pour la protection de ses données personnelles contre les menaces, virus et tentatives d’intrusion. Le Client sera tenu responsable pour toute utilisation sans autorisation de ces informations confidentielles dont il aura été la cause. Le Client se doit de contacter le service clients de MÉTÉO 85 PRO en cas de doutes sur l’usurpation de son identité ou de ses données utilisateur personnelles.

Toute information obtenue via MÉTÉO 85 PRO par le Client ne doit être employée qu’à des fins licites, conformément à la législation en vigueur et au Code de la Propriété Intellectuelle notamment et à respecter les Conditions Générales de Vente du Site Internet. Le Client est autorisé à utiliser l’abonnement pour son usage professionnel et le service pour son usage professionnel en accord avec la description du service.

Le Client reconnaît être responsable de toute violation des Conditions Générale de Vente, de la réglementation en vigueur et/ou des droits de la propriété intellectuelle, de la vie privée et/ou de toute autre atteinte à un droit d’un tiers, quel qu’il soit. En conséquence, le Client indemnisera MÉTÉO 85 PRO, ses collaborateurs, fournisseurs et vendeurs des demandes issues des violations ci-dessus mentionnées, des coûts éventuels d’une procédure en justice (dépenses et frais irrépétibles notamment) ou à l’amiable.

11. Liens et annonces

Les liens présents sur le Site Internet peuvent provenir d’autres sources ou d’autres sites internet. Aucun contrôle ne peut être fait sur ces sites ou sources et MÉTÉO 85 PRO ne peut pas être tenu responsable de la disponibilité de ces sources. MÉTÉO 85 PRO cite toutes ses sources conformément aux autorisations de ces dernières et n’utilise en aucun cas à titre commercial ou professionnel les contenus de ces sites ou sources. L’utilisation des sources ou sites externes au Site Internet doit impérativement se référer aux Conditions Générales de Vente et d’utilisation desdits sites ou sources externes. MÉTÉO 85 PRO ne peut pas être tenu responsable de leur utilisation.

Les annonces sont réalisées automatiquement et proposent un contenu aléatoire ou adapté aux recherches des utilisateurs. Le nombre conséquent d’annonces différentes ne peut pas être vérifié par les collaborateurs de MÉTÉO 85 PRO. Néanmoins, si malgré la sécurité mise en place lors de la diffusion des annonces, des contenus illicites seraient proposés, MÉTÉO 85 PRO effacera dès que ces contenus seront signalés les liens vers ces annonces.

12. Modification des Conditions Générales de Vente

MÉTÉO 85 PRO se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente, et la version des Conditions Générales de Vente applicables à toute transaction est celle qui figure en ligne sur le Site Internet au moment de la commande ou celle figurant sur les Conditions Générales de Vente papier modifiées et transmises au Client.

13. Règlement des litiges

En cas de difficulté ou de réclamation lors d’une commande sur meteo85.com, le Client est invité à s’adresser au service clients pour trouver une solution amiable via un courriel, le formulaire de contact en ligne ou par voie postale.

Dans le cas où cette démarche n’apporterait pas satisfaction, le Client peut contacter tout association de consommateur, le Site Internet s’engageant à apporter une réponse à toutes demandes ou réclamations dans un délai raisonnable à date de réception de celles-ci.

Toute commande ou prestation emporte de plein droit l’adhésion du Client à nos Conditions Générales de Vente. Ces Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français et tout litige sera porté devant les tribunaux compétents étant précisé que si le Client a la qualité de commerçant, les tribunaux de La Roche sur Yon seront seuls compétents.

Mentions légales

Entreprise propriétaire du Site Internet https://meteo85.com (dénommé ci-après « le Site Internet »)

MÉTÉO 85 PRO

6 rue de la Merlatière, 85280, LA FERRIÈRE

SIRET 888 511 334 000 11

RCS La Roche sur Yon 888 511 334

N° de Tva intracommunautaire : FR 10888511334

Adresse de contact : contact.meteo85@gmail.com

Téléphone : (+33)0 961 629 712

Hébergement

L’hébergement du Site Internet  est effectué sur un serveur de la société OVH.

SAS OVH

Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Tel : +33 (0) 972 101 007

Droits d’auteurs

En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur, il est formellement interdit de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement sous quelque forme que ce soit les données, la présentation ou l’organisation du Site Internet sans l’autorisation écrite préalable de MÉTÉO 85 PRO.

Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (article 26 de la loi) d’accès (article 34 à 38 de la loi) et de rectification (article 36 de la loi) des données vous concernant.

Décharge de responsabilité

Malgré le fait que nous ayons fait l’ensemble des démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations présentes sur le Site Internet, MÉTÉO 85 PRO ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. MÉTÉO 85 PRO n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent au Site Internet.

Par ailleurs, l’usage de liens peut conduire votre consultation de notre Site Internet vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels MÉTÉO 85 PRO n’a aucun contrôle.

Utilisation des cookies

La navigation sur le Site Internet est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet en aucun cas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un Site Internet. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le Site Internet et ont vocation à permettre diverses mesures statistiques de fréquentation.

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Accès au Site Internet

L’accès au Site Internet est possible en continu, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de MÉTÉO 85 PRO et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au fonctionnement correct du Site Internet en question et des matériels associés.

L’accès au service se fait à partir d’un ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site Internet selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’internet.